Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom : Jean-Michel Jossin

Activité : Accueillant familial agréé par le Conseil Départemental de l'Yonne

Adresse : 84 avenue des Chaumes, 89330 Piffonds, France

Téléphone : 06 22 32 32 62

Email : [email protected]

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est M. Jean-Michel Jossin, en sa qualité d'accueillant familial agréé.

3. Hébergement du site

Hébergeur : Manus

Site web : https://manus.im

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logo, vidéos) est la propriété exclusive de Jean-Michel Jossin ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Jean-Michel Jossin.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont destinées uniquement à Jean-Michel Jossin et ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Elles sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes de renseignements concernant l'accueil familial.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par email à [email protected] ou par courrier à l'adresse mentionnée ci-dessus.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Des cookies d'analyse anonymes peuvent également être utilisés pour mesurer la fréquentation du site. Ces cookies ne collectent aucune donnée personnelle identifiable. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

7. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et sont mises à jour régulièrement. Toutefois, elles peuvent contenir des inexactitudes ou des omissions. Jean-Michel Jossin ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou les virus.

8. Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites externes (organismes publics, services sociaux). Jean-Michel Jossin n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents du ressort du Tribunal judiciaire de Sens seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : Avril 2026